Redevance Incitative > Retours d'expériences

    Fiches de retours d'expériences


    Nous vous proposons ci-après une douzaine de fiches de retours d'expériences à destination des collectivités territoriales. Ces fiches donnent les clés de réussite, les points de vigilance (refus de tri, charge de travail, dépôts sauvages...), le détail de la mise en œuvre technique, financière et temporelle de 12 collectivités (de l'ex Franche-Comté), engagées dans la mise en œuvre de la redevance incitative. Les fiches ont été réalisées par l'ASCOMADE pour le compte de la Direction régionale Bourgogne-Franche-Comté de l'ADEME.

    Les fiches sont disponibles ci-dessous en téléchargement

    Communauté d'agglomération du Grand Besançon (25)
    Communauté de communes du canton de Quingey (25)
    Communauté de communes du Pays de Maîche (25)
    Communauté de communes du Pays d'Ornans (25)
    Communauté de communes du Pays Riolais (70)
    Communauté de communes du Val-Saint-Vitois (25)
    Communauté de communes du Sud Territoire (90)
    Communauté de communes de Vaîte Aigremont (25)
    SICTOM du Val-de-Saône (70)
    SICTOM de Villersexel (70)
    SICTOM de la Zone Sous-Vosgienne (90)
    Syndicat mixte de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs (25)

    Carte de la mise en oeuvre
    Consultez également la carte de l'Etat d'avancement de la redevance incitative en Bourgogne-Franche-Comté au 1er janvier 2016

    Plus d'information
    Pour plus d'information sur les cas présentés, le lecteur trouvera dans chaque fiche un contact auprès de la collectivité concernée et un contact ADEME.